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Marques déposées par monsieur DUPUY Jacques
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DOMAINE DE LA GARRIGUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA GARRIGUE
Monsieur DUPUY Jacques

Numéro de dépôt :
93458734
Date de dépôt :
02/02/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
02/02/2003

Présentation de la marque DOMAINE DE LA GARRIGUE

Déposée le 2 février 1993 par monsieur DUPUY Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE LA GARRIGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est monsieur DUPUY Jacques domicilié(e) 33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DUPUY Jacques - France.

La marque DOMAINE DE LA GARRIGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA GARRIGUE est expirée depuis le 2 février 2003.

DUPUY Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MOULIN DE CANTELAUBE , CHATEAU GROS GAILLOU


Monsieur DUPUY Jacques - 33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - France


Monsieur DUPUY Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

VIN d'appellation d'origne contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE DE LA GARRIGUE"